Assurance pour CCA : la protection experte Branchet

Vous êtes chef de clinique – assistant des hôpitaux. Votre pratique a changé : plus d’autonomie, plus d’actes en responsabilité directe, parfois la supervision d’internes. Votre couverture doit suivre ce changement.

Chez Branchet, nous savons que votre statut hospitalo-universitaire ne vous met pas à l’abri d’une mise en cause personnelle. Une assurance pensée pour votre niveau d’exercice n’est pas une option : c’est une protection experte, adaptée à votre réalité de terrain.

Notre contrat Responsabilité Civile Professionnelle pour CCA

Depuis 40 ans, Branchet assure et défend exclusivement des médecins. Près de 8 000 praticiens nous font confiance. Pas parce que nous sommes les moins chers, mais parce que lorsqu’une mise en cause survient, la qualité de la défense fait toute la différence. Nos équipes sont composées de juristes spécialisés en droit médical et de médecins experts de votre spécialité.

Les garanties incluses

Votre contrat RCP CCA Branchet comprend une protection juridique renforcée avec une assistance disponible 24h/24 et 7j/7, une gestion amiable des litiges et un accompagnement judiciaire par des spécialistes médico-légaux.

Au-delà de la couverture stricte, vous accédez aux services Branchet Solutions : formations continues, fiches d’information et de consentement éclairé, veille réglementaire et aide aux démarches d’accréditation. Des outils concrets pour exercer avec sérénité, dès le début de votre parcours.

Tarifs préférentiels à votre statut

Nous avons fait le choix de rendre l’excellence accessible dès le début de votre parcours. Votre cotisation est spécifiquement calibrée pour votre statut de chef de clinique, parce qu’une protection experte ne devrait pas être un luxe réservé aux médecins installés.

Une mise en cause sans protection adaptée, c’est bien plus que des conséquences financières : c’est une procédure à traverser seul, un poids psychologique réel, et pour un jeune médecin, un risque sur une carrière qui commence à peine.

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CCA : quelle couverture en cas de remplacement ?

Votre statut vous permet d’effectuer des remplacements en dehors de votre établissement, sous réserve de l’accord de votre chef de service et de l’Ordre des médecins. Le cadre légal est précis :

  • 1ère année de fonction : remplacements limités à 30 jours par an

  • À partir de la 2ème année : cette limite passe à 45 jours par an

    • Pour effectuer un remplacement, une assurance est obligatoire.

    À ce stade de votre carrière, les remplacements représentent souvent une part croissante de vos revenus : votre couverture doit suivre ce rythme.

    Pourquoi souscrire une assurance RCP ?

    Le risque zéro n’existe pas. Garde, astreinte, consultation en autonomie, encadrement d’internes : votre exposition est réelle et quotidienne. Le poids psychologique d’une mise en cause peut avoir des conséquences importantes sur votre vie. Deux types de fautes sont à distinguer.

    La faute de service

    Commise dans l’exercice de vos fonctions, sans intérêt personnel : diagnostic tardif, défaut de surveillance, maladresse, organisation défectueuse des soins. Elle relève de la responsabilité de l’hôpital, qui couvre l’ensemble de ses salariés.

    La faute détachable du service

    Non couverte par le contrat de l’hôpital, elle engage votre responsabilité personnelle : manquement volontaire et inexcusable, acte malveillant, état d’ivresse. Ce risque concerne aussi la délégation de certains actes aux internes que vous encadrez. Les indemnisations peuvent être très élevées : un contrat RCP personnel est incontournable.

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    👉 Pour en savoir plus, consultez notre article sur les obligations d’assurance pour les CCA : Chef de clinique et Assistant des hôpitaux : ce qu’il faut savoir sur vos obligations en termes d’assurance

    Notre contrat Prévoyance

    Votre fin de clinicat se rapproche, et avec elle la sortie de la couverture collective de l’hôpital. C’est le moment d’anticiper.

    Souscrire un contrat Prévoyance Branchet, c’est bénéficier :

    • D’un tarif réduit les trois premières années (-30% ; -20% ; -10%) pour toute souscription combinée RCP et Prévoyance
    • D’un contrat sur-mesure adapté à votre exercice et à vos projets d’évolution (libéral, mixte, exercice salarié)
    • D’un accompagnement par des experts Prévoyance connaissant parfaitement le marché médical
    • D’un accompagnement par des experts de votre spécialité en cas d’invalidité
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    Pourquoi souscrire un contrat de Prévoyance complémentaire ?

    En tant que CCA, que se passerait-il en cas d’arrêt de travail d’arrêt de travail temporaire ou définitif ?

    La Sécurité sociale ne couvre ni les gardes, ni les astreintes, ni les remplacements. Des revenus qui pourtant pèsent de plus en plus dans votre rémunération totale à ce stade. Seuls vos revenus statutaires seraient pris en compte, et seulement en partie.

    Anticiper, c’est aussi préparer votre transition post-clinicat : votre contrat de Prévoyance évolue avec vous, vers l’exercice libéral, mixte ou salarié, sans rupture de protection.

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    💡 L’installation après le clinicat : anticiper dès maintenant

    Votre clinicat touche à sa fin dans les prochains mois ou les prochaines années ? L’installation en libéral se prépare en amont : démarches administratives, choix du mode d’exercice, montage du projet médical. Découvrez nos articles dédiés pour vous accompagner :

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    Ce qu’ils disent de nous

    • Si je vous dis Branchet, à quoi pensez-vous ?Branchet c’est l’assurance des médecins, qui nous aide au quotidien pour l’assurance, la RCP et même la prévoyance et d’autres services utiles dans notre exercice. Comment décririez-vous Branchet à …

      Dr Margaux Felber –

    • Branchet c’était surtout pour moi la RCP avec l’avantage du remplaçant assuré. Mais j’ai découvert à mon installation les possibilités d’assurance prévoyance et d’assurance de prêt avec une énorme satisfaction grâce à une conseillère très professionnelle et réactive. Des garanties sur mesure et un excellent …

      Dr Thomas Chardon – Anesthésiste-Réanimateur

    • Je voudrais témoigner de la qualité d’accueil téléphonique de la part des juristes et assistantes de Branchet. N’ayant pas eu de procédure pendant 6 ans, l’an dernier, j’ai reçu en même temps, une assignation en référé et une CRCI… Le ciel me tombait sur la tête ! Au téléphone, en quelques minutes, la juriste …

      Dr Gérard Goton – Chirurgien orthopédiste

    • Témoignage à découvrir en vidéo sur ce lien.

      Dr Jean Droguet – Anesthésiste-réanimateur, ancien Directeur médical de Branchet

    • J’ai vu des collègues vivre des situations traumatisantes, notamment au cours de procédures pénales. Lorsque la situation tourne mal, on est seul ! Les pièges médico-légaux sont partout et je préfère anticiper. Ainsi, j’ai plusieurs fois fait appel à l’assistance 24h/24 de BRANCHET. Sans avoir jamais été mise en …

      Dr Fabienne Rivalland – Anesthésiste-Réanimateur

    • Témoignage à découvrir en vidéo sur ce lien.

      Dr Renaud Yver – Chirurgien viscéral et digestif

    • Je suis assuré par le Cabinet Branchet depuis de très nombreuses années et je ne peux que m’en féliciter. Je pense qu’il doit être difficile, au cours de sa carrière, de ne pas voir sa responsabilité recherchée. En trente années d’exercice, ceci m’est arrivé quatre fois. A quatre reprises, j’ai pu apprécier le …

      Dr Renaud Yver – Chirurgien viscéral et digestif

    • Installé en milieu privé depuis 1998, j’ai souscrit en toute confiance, compte tenu de sa réputation et de son ancienneté (c’est le groupe qui assure le plus grand nombre d’entre nous), mon contrat de RCP auprès de Branchet. Au cours de ces années, j’ai été amené à apprécier ses qualités de disponibilités, …

      Dr Patrick Perichaud – Chirurgien plasticien

    • Il n’y aura plus de carrière de médecin, ni une année de chirurgien, sans plainte(s) de patients. Un matin, vous recevez une opaque lettre du tribunal de Lyon, ou un incompréhensible document de la CRCI de Marseille. Incompréhensible, mais vous sentez bien que l’accusé, c’est vous. Important mal-être. Vous qui donnez …

      Pr Pascal Bonnier – Chirurgie et Oncologie Gynécologique et Mammaire

    • Assurée chez Branchet depuis plus de dix ans, j’ai eu deux « vrais » sinistres avec des plaintes en CRCI dont un décès à la suite d’une chirurgie de l’obésité. J’ai vu tout de suite la différence entre un autre assureur et la qualité de l’accompagnement chez Branchet. Dès que j’ai fait la déclaration auprès …

      Dr Sophie Brunet – Anesthésiste-Réanimateur

    • Quand j’étais chef de clinique, j’étais assuré à la MACSF comme la plupart des chefs qui ne pensent pas forcément aux mises en cause… Mais au moment de m’installer je me suis renseigné auprès de confrères et la majorité m’a conseillé Branchet. Si je devais …

      Dr Pierre Bogaert – Chirurgien plasticien

    • Je suis chez Branchet depuis 2007. Quand on quitte l’hôpital on ne connaît pas forcément tous les aspects de l’assurance responsabilité civile professionnelle. Au moment de mon installation, j’ai tout simplement suivi mes associés qui étaient assurés chez Branchet. Je …

      Dr Loic Wessely – Chirurgien orthopédique

    • Je fais partie d’une spécialité que tout le monde n’accepte pas d’assurer. Branchet nous couvre sans conditions, ce qui m’a été bien confirmé par des confrères donc depuis 2018, je suis assurée chez Branchet. Côté prévoyance, mon interlocuteur a été très …

      Dr Monika Hermann – Gynécologue-obstétricienne

    • Je suis chirurgien viscéral, assuré chez Branchet depuis 2011 comme tous mes associés. J’ai été conseillé lors de mises en cause, dans un premier temps pour des choses assez mineures. Mais il y a quelques années une patiente est décédée en réanimation suite à un problème infectieux, la famille m’a assigné et là …

      Dr Lita Kamphommala – Chirurgien viscéral
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