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Le soleil déclinait doucement sur les ruelles de Bonifacio.
Le Dr TAMALOU s’était installé à la terrasse d’un café, face aux falaises blanches. À quelques mètres, des touristes se photographiaient devant le vide. Tous cherchaient leur meilleur profil.
Cette idée le fit sourire.
En chirurgie esthétique aussi, chacun cherche son meilleur profil.
Son téléphone vibra.
Mme JURIS Prudence.
— Bonjour docteur Tamalou. Nous avons reçu le rapport d’expertise.
— Une rhinoplastie ?
— Oui.
Il se souvenait immédiatement de Mme ÉLISE.
Trente-deux ans.
Une jeune femme discrète qui n’aimait son nez sur aucune photographie.
« Je voudrais quelque chose de naturel », disait-elle.
Puis, consultation après consultation, les images de célébrités étaient apparues. Les applications de retouche. Les simulations. Le nez rêvé devenait de plus en plus précis.
Le Dr TAMALOU avait réalisé une simulation informatique. Le devis avait été remis. Le délai légal de réflexion de quinze jours parfaitement respecté. Le consentement signé.
Puis l’intervention.
Techniquement, tout s’était déroulé comme prévu.
Six mois plus tard, le résultat était objectivement satisfaisant.
La bosse avait disparu. La respiration était normale. Le nez était harmonieux.
Mais la patiente ne voyait qu’une légère asymétrie de la pointe.
Elle comparait chaque matin son reflet à la simulation réalisée avant l’intervention.
Pour elle, l’opération était un échec.
Une expertise fut ordonnée.
Le Dr TAMALOU s’attendait à devoir défendre son geste.
Mais l’expert fut très clair.
La rhinoplastie avait été réalisée conformément aux règles de l’art. Aucune faute technique. Le résultat entrait dans les aléas habituels de cicatrisation. Aucun chirurgien ne pouvait garantir une symétrie parfaite.
Tamalou souffla.
— Alors tout va bien ?
Mme JURIS Prudence répondit immédiatement.
— Pas complètement.
Le médecin fronça les sourcils.
— Vous avez respecté le délai de réflexion. Vous avez remis le devis. Vous avez fait signer le consentement. Mais l’expert relève autre chose.
Elle marqua une pause.
— Vous n’avez jamais réellement pris le temps de préciser au patient que le résultat ne pourrait que se rapprocher de ses attentes mais qu’il y aurait des imperfections, comme dans toute chirurgie esthétique.
Le silence s’installa.
— Une seule consultation préopératoire. Aucune photographie commentée des asymétries anatomiques préexistantes. Aucun échange spécifique sur les limites de la simulation. Aucune consultation intermédiaire permettant de vérifier que les attentes étaient devenues réalistes.
La simulation était restée, dans l’esprit de la patiente, une promesse de résultat.
Alors qu’elle n’était qu’un projet.
Mme JURIS Prudence poursuivit.
— Voilà toute la différence entre une obligation de résultat…
…et une obligation de moyens renforcée.
Vous ne devez pas garantir un nez parfait.
En revanche, vous devez mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour que votre patient comprenne ce qu’il est raisonnablement possible d’obtenir.
Le soleil disparaissait lentement derrière les falaises.
Tamalou repensa à toutes ces consultations où l’on parle beaucoup de technique.
Pas toujours assez de psychologie.
Il sortit son carnet.
Et écrivit :
« Le délai de réflexion fait passer le temps. Il ne remplace jamais le temps de la réflexion. »
Puis il ajouta :
« En chirurgie esthétique, je ne promets jamais un résultat. En revanche, je dois tout mettre en œuvre pour que mon patient comprenne le résultat possible avant de prendre sa décision. »
Focus médico-légal : l’obligation de moyens renforcée en chirurgie esthétique
La chirurgie esthétique occupe une place particulière en responsabilité médicale.
Contrairement à la chirurgie réparatrice ou thérapeutique, elle répond à une demande d’amélioration de l’apparence chez une personne, le plus souvent, en bonne santé. Cette spécificité conduit les juridictions à apprécier avec une vigilance accrue le comportement du praticien.
Aucune obligation de résultat
Une idée reçue persiste : le chirurgien esthétique garantirait un résultat.
C’est faux.
En droit français, aucun médecin, quelle que soit sa spécialité, n’est tenu à une obligation de résultat.
Le seul fait qu’un patient soit déçu du résultat, ou qu’une asymétrie persiste, ne suffit donc pas à engager la responsabilité du praticien.
Encore faut-il démontrer une faute.
Pourquoi parle-t-on d’une obligation de moyens « renforcée » ?
La jurisprudence considère depuis de nombreuses années que le chirurgien esthétique est soumis à une exigence particulière de prudence et de diligence.
Autrement dit, il ne doit pas seulement réaliser un geste conforme aux règles de l’art.
Il doit démontrer qu’il a mis en œuvre tous les moyens raisonnablement attendus pour une prise en charge respectueuse des recommandations en vigueur et une information très détaillée, permettant au patient de prendre une décision libre, éclairée et adaptée à sa situation.
Cette exigence porte notamment sur :
- Une indication opératoire soigneusement pesée, en évaluant le rapport bénéfice/risque ;
- Une analyse attentive des attentes du patient et le repérage d’éventuelles attentes irréalistes ;
- Une information loyale, claire, personnalisée et parfaitement tracée ;
- L’explication des limites de l’intervention, des aléas de cicatrisation et des asymétries préexistantes ;
- Le respect du délai légal de réflexion de quinze jours après la remise du devis ;
- Le refus de l’intervention lorsque les risques apparaissent disproportionnés par rapport au bénéfice esthétique attendu.
Voir les dispositions de l’article L.6322-2 du Code de la santé publique pour l’information renforcée en chirurgie esthétique.
Le temps fait partie du traitement
Le délai légal de quinze jours est une obligation réglementaire (article D6322-30 du Code de la santé publique).
Mais il ne constitue pas, à lui seul, une garantie d’une information de qualité.
Dans certaines situations, une seconde consultation préopératoire est une excellente pratique. Elle permet de revenir sur les photographies, de réévaluer les attentes du patient, de répondre aux nouvelles questions et de vérifier que le projet esthétique reste réaliste.
Quelques minutes supplémentaires avant l’intervention peuvent parfois éviter plusieurs années de procédure.
Par ailleurs, il est pertinent de mener cette seconde consultation après la remise de la fiche spécifique d’information sur l’intervention projetée (fiche établie par la SOFCPRE), cela sera l’occasion de revenir avec le patient sur de nouvelles interrogations engendrées par cette fiche.
La leçon du dossier
Le chirurgien esthétique ne promet jamais un résultat.
Ce dossier rappelle une distinction essentielle.
En revanche, il doit pouvoir démontrer qu’il a tout mis en œuvre pour que son patient comprenne ce qu’il était possible d’obtenir… mais aussi ce qu’il était impossible de garantir.
C’est toute la différence entre une obligation de résultat, qui n’existe pas, et une obligation de moyens renforcée, dont l’exigence est particulièrement élevée en chirurgie esthétique.
Par Alexia FARRY, Head of communication, PR & Content Branchet Solutions, avec le concours du service juridique Branchet et un agent IA