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Le réveil brutal d’un médecin en vacances
Il était deux heures du matin quand le Dr Tamalou jaillit de son sommeil, le cœur résonnant comme un marteau. Le ressac, au pied des calanques, ne l’apaisait plus.
Sur l’écran de son téléphone s’affichait le SMS suivant venant de son secrétariat :
« Référé – assignation reçue ce jour par Huissier de Justice venu au Cabinet. Patiente : Ella Péridurale. Audience dans 15 jours ».
Il se figea. L’accouchement, la césarienne d’avril, le bloc en ébullition… la parturiente qui me disait « j’ai horriblement mal ! ». Et ce doute qu’il repoussait depuis : avait-il bien noté la dernière injection ? Impossible de s’en souvenir.
Il traversa la maison, remplit un verre d’eau glacée et, baies vitrées ouvertes, laissa le clair de lune découper la Grande Bleue. Le monologue intérieur commença, hargneux : fatigue, garde trop longue, communication sous tension, vocation remise en question.
—Garde trop longue, j’étais épuisé.
— La fatigue n’excuse pas l’oubli…
— Les urgences débordent, on improvise.
— Change de métier, alors !
— Et si je restais ici, à louer des kayaks ?
— Tu as choisi un métier à risque : les plaintes, ça fait partie du contrat.
Les chiffres en tête, la peur au ventre
Statistiques Branchet en tête : « Hors bris dentaire, c’est une mise en cause tous les 8 ans pour les MAR ». Il serra la rampe du balcon : cinquante ans pile, le tir croisé était logique.
D’un bond il rentra dans le salon, alluma son ordinateur pour revoir le dossier de la patiente. Sur le vide-poches, la carte Branchet. Numéro H24, 04 85 85 85 85. « Un confrère répond, nuit comme jour », se rassure-t-il.
Une première écoute, une première aide
— Dr Martin à l’appareil, anesthésiste-conseil. Je vous écoute.
— Je n’arrive plus à dormir ; j’ai une audience dans quinze jours, je viens de revoir le dossier… Cette dame avait des antécédents : une première césarienne code rouge en 2022, un burnout lié à un harcèlement au travail. J’ai l’impression que cela se présente mal… C’est ma première procédure judiciaire…
Vingt-sept minutes plus tard, sa respiration redevient lente. Martin le rassure sur les points forts de sa prise en charge.
Une chaîne de défense en action
Le lendemain dès 9H00, le Dr Tamalou demande à son assistante de scanner l’assignation et le dossier médical à Mme Juris Prudence, juriste de Branchet. Dans la foulée, cette dernière le rappelle :
« Mme Ella PERIDURALE revendique un stress post-césarienne avec un ressenti douloureux et un mauvais vécu de son accouchement et elle vous reproche de ne pas avoir tenu compte de la réalité de sa douleur, de l’avoir minimisée. Elle a produit des éléments justifiant d’une dépression post-partum et d’une cessation de toute activité professionnelle depuis son accouchement et impute même son divorce à la prise en charge litigieuse ! »
Mme Juris Prudence convoque la task-force : avocat spécialisé, assistant-conseil, collecte intégrale du dossier.
« Restez à la mer, Docteur. Vous n’avez pas besoin de venir à l’audience. En revanche, votre présence est importante pour l’expertise contradictoire à venir. »
Mme Juris Prudence demande au médecin assistant-conseil de faire une étude préalable poussée du dossier pour anticiper les éventuels points faibles dans la prise en charge et les questions de l’expert.
L’expertise se prépare
Un mois après l’audience, la juriste en charge du dossier contacte le Dr Tamalou.
« Bonjour Docteur, j’ai reçu l’ordonnance du tribunal, il y aura bien une expertise judiciaire le 15 octobre. Le juge a désigné deux experts : un gynécologue-obstétricien et un anesthésiste. Nous organiserons une réunion de briefing en amont. Je reste à votre disposition. Vous avez les coordonnées de l’avocat en charge du dossier et de votre assistant-conseil, joignables à tout moment. Rassurez-vous et passez de bonnes vacances. Ah oui, j’oubliais, si besoin n’hésitez pas à contacter notre H24 qui propose aussi une assistance psychologique ».
L’union fait la force
Trois mois plus tard, le Dr Tamalou retrouve son équipe de défense pour un dernier briefing avant l’expertise.
Le duo avocat–médecin-conseil passe les pièces en revue, calibre les silences :
— « Nous montrerons que vous avez agi selon les règles de l’Art et fait la péridurale dès que vous avez été appelé. D’ailleurs, dans le dossier l’appel de la sage-femme est bien tracé, il y a également la trace de l’heure où vous avez réalisé la péridurale. Vous avez bien respecté les délais. En ce qui concerne l’injection supplémentaire d’anesthésique local dans la péridurale juste avant l’incision, pas de traçabilité… Et elle a quand même souffert. »
Tamalou se sent en confiance, il n’est pas seul.
Une expertise mitigée, mais un soutien constant
À l’expertise, l’indication de la péridurale est validée, mais l’insuffisance d’analgésie actée faute d’écrit.
La parturiente réclame le triple de l’offre de Branchet et assigne au fond, une nouvelle procédure se profile. Heureusement, le Dr Tamalou sait qu’il pourra compter sur son équipe de défense pour l’accompagner dans cette nouvelle étape.
Le juge confirme la faute, mais écarte les demandes indemnitaires adverses au titre des préjudices professionnels, du déficit fonctionnel permanent et du préjudice sexuel.
Leçons d’un épisode éprouvant
Quelques semaines plus tard, Tamalou griffonne sur son carnet : « Tracer chaque geste. Se laisser soutenir. Se former au travail en équipe ? Il me semble que Branchet Solutions propose de la simulation… ».
Pour mieux comprendre : référé, expertise et procédure au fond
👉 Le référé
C’est souvent la première étape : le patient demande à ce qu’un expert indépendant soit désigné pour examiner les faits et organise une expertise au contradictoire des différents intervenants. Le juge nomme alors un ou plusieurs experts pour analyser le dossier médical, entendre les parties, puis rendre un rapport. Une fois ce rapport rédigé, la procédure s’arrête là s’il n’y a pas de responsabilité engagée, dans le cas contraire, une issue amiable peut être envisagée par les professionnels de santé et établissements auteurs des manquements reprochés dans le cadre du rapport… Dans tous les cas, non satisfait des conclusions expertales ou de l’offre amiable qui lui aurait été faite, le patient peut décider d’aller plus loin.
👉 La procédure au fond
C’est la suite possible : à partir du rapport d’expertise, le patient demande cette fois au juge une indemnisation de ses préjudices (physiques, psychologiques, professionnels, etc.). Le tribunal se prononce sur la responsabilité et évalue alors, en euros, les conséquences de ce qui s’est passé.
Le patient, non content du précédent rapport, peut également essayer d’obtenir une contre-expertise. Le magistrat peut décider ou non d’accéder à cette demande.
Dans la vraie vie, tout cela peut s’étaler sur plusieurs mois, voire des années. Mais ici, dans notre série d’été, nous avons légèrement resserré les délais pour que le suspense tienne en un seul épisode…
Alexia FARRY, Head of communication, PR & Content Branchet Solutions, avec le concours du service juridique Branchet
